Comment utiliser les annexes

Le chapitre principal expose comment construire le pôle légalement et progressivement. Les annexes apportent des détails techniques et des outils de préparation terrain.

L’Annexe A constitue le guide pratique détaillé : elle rassemble les modes d’activité, les équipements, la sécurité, le modèle économique, les dispositifs d’emploi et les fonctions AssoAgora. L’Annexe B constitue la fiche terrain opérationnelle : personnes, local, ponts, outils, assurance, qualifications, déchets, budget et décisions d’ouverture.

Après avoir choisi le niveau d’ouverture adapté au territoire et aux moyens disponibles, l’annexe terrain sert à collecter les preuves nécessaires avant le passage à l’étape suivante.

Note de lecture — En cas de divergence entre cette annexe et le corps principal, le corps principal prévaut, notamment pour les points juridiques, assurantiels et procéduraux.