Chapitre 24

Assurance

Pour les ACM, la responsabilité civile doit couvrir l’organisateur, l’exploitant des locaux, les personnels rémunérés ou non et les participants dans les conditions prévues. Pour les activités hors ACM, l’association doit tout de même vérifier explicitement que son contrat couvre mineurs, sorties, transports, bénévoles, intervenants et activités techniques. L’assurance doit connaître la réalité : garder quinze enfants tous les mercredis n’est pas la même activité qu’un atelier familial mensuel.

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